DOMAINE de LA CHAIZE
Présentation de la marque DOMAINE de LA CHAIZE
Déposée le 3 juin 2013 par madame de ROUSSY de SALES Nicole Marie Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE de LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE de LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de LA CHAIZE est expirée depuis le 3 juin 2023.
de ROUSSY de SALES Nicole Marie Odette a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 4 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°712812 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04
Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712811 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25